scribe Le présent règlement, conforme aux statuts, précise les modalités pratiques d'ordre administratif, pédagogique et technique de notre association. Il se fonde sur les statuts de l’association qui visent à favoriser le développement des compétences techniques et l'épanouissement artistique de ses membres dans un climat d'entraide et d'amitié.
Il pourra être complété et mis à jour par le C.A. (Conseil d’Administration) à l'occasion de chaque assemblée générale. Il doit pouvoir répondre à la plupart des questions que se posent nos membres ; il est donc affiché en permanence à l'atelier et remis à tout membre, ancien ou nouveau.

CHAPITRE I : administration de l’Association

 

Article A1 : accès à l'atelier

L'accès à l'atelier et l'utilisation des machines ne sont autorisés qu'aux membres de l'Association (cf. Art.4). Une serrure à code donne accès à l’atelier, le code peut être changé par décision du C.A. Seuls les membres auront connaissance de ce nouveau code. La dernière personne qui quitte l’atelier vérifie la coupure générale électrique (interrupteur coup de poing situé près de la porte proche de l’abri extérieur), les fermetures des portes et fenêtres.

Article A2 : effectifs

  • Le C.A. fixe pour l'année à venir le nombre maximum des membres de l'association, compatible avec les possibilités d'accueil ; celles-ci sont fonction du nombre de formateurs et des capacités de l’atelier.
    Une liste d’attente est constituée pour chaque section. 
  • La procédure pour le postulant consiste à envoyer une lettre de candidature au secrétaire qui gère cette liste. Les admissions se font par ordre chronologique dans la limite des places disponibles.
    Seul le C.A. est habilité à trancher les cas litigieux (membre d’une section en attente d’une autre section, nouvel adhérent pouvant amener un plus à l’association…).

Article A3 : admission

Les candidats nouveaux sont mis en relation avec un membre du bureau pour informations sur le fonctionnement de l'Association (son R.I., ses statuts, son fonctionnement, ses formateurs). Ensuite, si la demande est confirmée, le nouvel adhérent reçoit un dossier comprenant :

  • Un bulletin d'inscription (avec les tarifs).
  • Le règlement intérieur et les statuts.

Le nouvel adhérent rend au secrétariat :

  • Le bulletin d'inscription par lequel il reconnait avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur.
  • Le règlement de sa cotisation (cf. Art.A4).

 Article A4 : cotisation

Elle est fixée par le C.A. pour l'année à venir. Chaque membre règle sa cotisation en une seule fois en début d'exercice avant le 1er Novembre. Il est admis, à titre exceptionnel, de régler en trois versements par chèques remis au trésorier et débités les 1er Novembre, 1er Janvier et 1er Mars. Cette facilité peut être remise en cause dans le cas d'un trop grand nombre de règlements échelonnés, car elle peut compromettre nos règlements et nos investissements.

Actuellement, on distingue les sections suivantes :

  • Ebénisterie + tournage
  • Tournage
  • Sculpture + tournage
  • Ebénisterie + tournage + sculpture

Pour les adhérents arrivant en cours d'année, le calcul de la cotisation peut se faire au prorata des mois restants jusqu'au 31 Août, tout mois commencé étant dû.

Article A5 : régime fiscal

Conformément aux statuts de l'Association et à la réglementation du régime fiscal des associations, l'utilisation de l'atelier à des fins professionnelles ou commerciales ainsi que la vente d'objets fabriqués par les adhérents, pour eux-mêmes ou pour le compte de tiers, sont strictement interdits. 

Des manifestations de soutien, dans la limite de 6 par an, pourront être décidées en C.A. et portées à la connaissance des adhérents. Les recettes de ces manifestations ne peuvent dépasser 20% du budget de l'association et seront affectées aux financements des dépenses de fonctionnement ou d'investissement des AAB.

Article A6 : capacité de l'atelier

Elle a été limitée pour des raisons d'efficacité de formation et de sécurité à 8 membres travaillant simultanément aux machines. La priorité reste aux membres inscrits sur le planning en début d’année. En revanche,, l'accès pour le travail aux établis reste libre (excepté le mardi matin et le samedi matin : cf Art.A7 ).

Article A7 : ouverture de l'atelier

L'atelier est ouvert tous les jours de la semaine.
La salle des établis est réservée le mardi matin et le samedi matin exclusivement à la sculpture sur bois.

Article A8 : tabac

Il est strictement interdit de fumer dans l'enceinte de l'atelier.

Article A9 : éléments extérieurs

Les enfants (même accompagnés) et les animaux sont interdits. Aucune personne extérieure à l’association (même sous la responsabilité d’un membre) n’est autorisée à travailler à l’atelier.

Article A10 : planning

Pour permettre une bonne utilisation de l'atelier d’ébénisterie, un planning hebdomadaire est affiché en permanence de façon à réserver à chaque membre au minimum 4 heures par semaine d'utilisation des machines avec formateur. L’inscription sur le planning donne la priorité aux machines. Ce planning est établi par le secrétaire avec l'accord du responsable ébénisterie ; il est remis à jour chaque fois que nécessaire (cf. Art.T5 : formation). 

Ce planning est en outre utilisé comme feuille de présence. Il est affiché dans l’atelier, et chaque adhérent doit impérativement s'y inscrire dès son arrivée. 

Le planning tournage est du ressort du "responsable tournage". 

Pour la sculpture, les adhérents s’inscrivent à une seule séance (le mardi ou le samedi).

Article A11 : cahier d'observations

En complément du planning de présence, un cahier est à la disposition des membres pour y noter les observations faites durant la séance. Ce cahier doit être consulté avant de commencer son travail (cf. Art.T2).

Article A12 : travaux d'intérêt général

L'aménagement de l'atelier doit régulièrement être amélioré. Pour atteindre cet objectif et dans un esprit associatif, les membres doivent consacrer une journée de travail par an, à tour de rôle et en fonction de leur compétence, aux travaux d'aménagement et aux tâches d'entretien de l'atelier et des équipements décidés par le C.A. 

Cette journée peut se décompter en :

  • Une demi-journée pour le grand nettoyage mensuel (cf. Art.T11)
  • Une demi-journée pour aménagements et réparations diverses.

La participation à au moins une de ces journées est obligatoire. Le non-respect de cet engagement pourra être sanctionné, après avis du C.A.

CHAPITRE 2 : organisation technique et pédagogique

 

Article T1 : respect du règlement intérieur

Chaque adhérent doit respecter les règles et consignes de sécurité. Celles-ci font l'objet de documents à part, affichés, disponibles et distribués aux adhérents. 

En cas de non-respect de ces règles, l'Association est déchargée de sa responsabilité. 

L'utilisation irraisonnée du matériel et reconnue comme telle par le C.A., ainsi que le non-respect des règles de sécurité et du règlement intérieur, peuvent entraîner l'exclusion de l’adhérent. Dans un tel cas, conformément aux statuts, la cotisation annuelle restera acquise à l'Association.

Article T2 : en cas de panne ou d'incident

En cas de panne de machine ou de dégradation due à une mauvaise utilisation du matériel, le responsable de l'incident ou celui qui l'aura constaté avisera dès que possible un formateur et/ou un membre du bureau.

Dans le cadre d’un usage normal des machines, les frais d’entretien ou de réparation sont à la charge de l'association.
L’engagement des réparations reste subordonné au respect des règles régissant les dépenses (cf. Art.T6 : dépenses de fonctionnement).
Le responsable de l'incident sera toujours partie prenante dans cette action en aidant selon ses aptitudes.

Lorsque les causes d’une dégradation sont clairement attribuables à un mauvais usage délibéré par un adhérent, le C.A. pourra prendre la décision de faire supporter à l’adhérent les frais de réparation des dégâts matériels occasionnés.

En cas de récidives, le C.A. pourra prononcer l'exclusion de l’adhérent. Dans un tel cas, conformément aux statuts, la cotisation annuelle restera acquise à l'Association.

Article T3 : règles de conduite

Il est indispensable que chaque adhérent se sente responsable de la bonne marche de l’atelier. Chacun veillera donc à respecter les points suivants :

  • Veiller au respect du règlement intérieur.
  • Vérifier que les présents se sont inscrits sur le planning affiché dans l’atelier.
  • Répondre aux questions d’adhérents moins qualifiés.
  • S’abstenir de tout travail inapproprié ou pouvant occasionner un dégât matériel ou humain pour lequel aucune personne dans l’atelier ne peut proposer son aide.
  • Vérifier le taux de remplissage des sacs de copeaux,
    les vider éventuellement.
  • S’assurer du démarrage régulier de la machine à buches (cf. Art.T10).
  • Noter les observations sur le cahier s'il y a lieu.

En quittant l'atelier :

  • Appuyer sur le coup de poing de coupure générale
  • Vérifier les fermetures des portes et fenêtres

Article T4 : responsable entretien et sécurité

Le responsable assure :

  • La mise en place de matériel nouveau.
  • L'entretien périodique du matériel.
  • La mise en conformité de toutes les installations.
  • Le respect de la sécurité.

Avec les responsables de section, il note les desideratas (en investissements) des membres et, après consultation des formateurs, fait des propositions au C.A.

Article T5 : formation : formateurs et animateurs

Les formateurs bénévoles sont membres de droit de l’association.
Chaque membre doit bien prendre conscience de la chance de l'Association à pouvoir bénéficier de la compétence, de la générosité, de la disponibilité de telles personnes et il aura à cœur de se comporter en conséquence avec elles.

L’association bénéficie également de l’aide et du support d’un certain nombre d’animateurs. Les animateurs sont des membres anciens et expérimentés à même d’encadrer certaines séances de formation (certains jeudis soir et le vendredi matin, en particulier). En l’absence de formateurs, ils font autorité auprès des adhérents débutants et confirmés. Les animateurs sont choisis par le C.A. au sein des adhérents à jour de cotisation.

Le schéma de formation n'exclut pas de la part des membres une lecture minutieuse et une volonté de mémoriser les notices d'utilisation des machines et les règles de sécurité.
Il n'exclut pas non plus, la possibilité pour les responsables de section d'organiser des séances de perfectionnement à thème pour les volontaires, ce type de séance sera toujours l’occasion de mettre l’accent sur la sécurité.

 Formation des ébénistes :
Elle se décompose (peut se décomposer) de la manière suivante :

  • Stade "débutant" : 
    • L'adhérent débutant doit obligatoirement passer par une phase de formation. Il est affecté à un créneau de planning avec formateur.
    • Il a droit à 3 heures hebdomadaires de formation. 
    • Il est exclu qu'il travaille en autonomie pendant sa première année.
    • Le passage au stade supérieur est validé par le C.A. sur appréciation du formateur qui aura suivi l’adhérent.

  • Stade "confirmé" : 
    • L'adhérent trouvera aide et conseil auprès d’un formateur.
    • Il a droit à une séance de formation dans la mesure des places disponibles.
    • Le passage au stade supérieur est validé par le C.A. sur appréciation du formateur qui aura suivi l’adhérent.

  • Stade "autonome"

A ce stade, l’adhérent est autorisé à réaliser ses projets de façon autonome sans que la présence d’un formateur ne soit requise à ses côtés.

L'utilisation autonome des machines :

    • Est strictement interdite aux adhérents débutants.
    • La présence d’un formateur et/ou d’un animateur est obligatoire.
    • Est déconseillée aux adhérents confirmés. La présence d’un formateur et/ou d’un animateur est recommandée
    • Est déconseillée pour un adhérent isolé dans l’atelier

Formation des tourneurs :
Elle se décompose de la manière suivante :

  Stade débutant : 

    • L'adhérent débutant doit obligatoirement passer par une phase de formation. Il est affecté à un créneau de planning avec formateur.
    • Il a droit à 3 heures hebdomadaires. 
    • Il est exclu qu'il travaille en autonomie pendant sa phase de formation.
    • Le passage au stade supérieur est validé par le C.A. sur appréciation du formateur qui aura suivi l’adhérent.

  • Stade autonome : 
    • A ce stade, l’adhérent est autorisé à réaliser ses projets de façon autonome sans que la présence d’un formateur ne soit requise à ses côtés.
    • L'adhérent trouvera aide et conseil auprès des anciens.

L'utilisation autonome des tours :

  • Est strictement interdite aux adhérents débutants.
    La présence d’un formateur et/ou d’un animateur est obligatoire.
  • Est déconseillée pour un adhérent isolé dans l’atelier. 
  • L’utilisation des machines (scie à ruban, scie circulaire, etc…) est réservée au formateur et aux tourneurs inscrits par ailleurs en activité ébénisterie au niveau confirmé au moins.

Formation des sculpteurs :

  • Les sculpteurs travaillent sous l’autorité de leur formateur.
  • L’utilisation des machines (scie à ruban, scie circulaire, etc…) est réservée au formateur et aux sculpteurs inscrits par ailleurs en activité ébénisterie au niveau confirmé au moins.

Article T6 : dépenses de fonctionnement et investissements

Les responsables de section (Ebénisterie, Tournage, Sculpture), ainsi que le responsable de la Commission Entretien et Sécurité notent les désidératas des adhérents sur l'achat de matériel pour l'année à venir et après consultation des formateurs font des propositions au C.A. 

Dépenses de fonctionnement :

  • Si un achat urgent peu coûteux (inférieur à 75 €) s'impose, il est réalisé par le responsable entretien, qui en aura préalablement informé le bureau du C.A. (président, trésorier et/ou secrétaire).

  • Si un achat urgent plus important (entre 75 et 150 €) s'impose, il doit être réalisé après que l'accord du bureau du C.A. en ait été donné.

  • Un achat au-delà de 150 € ne peut pas être réalisé sans l’accord de la majorité des membres du C.A.

Investissements :

  • Des investissements peuvent être décidés par la majorité des membres du C.A., dans la limite d’un montant maximum de 5 000,-€.
  • Les investissements plus importants (au-delà de 5 000,-€) ne pourront être réalisés qu’à la suite d’un vote des adhérents en Assemblée Générale.

Article T7 : prêt d'outillages et de livres 

Prêt d’outillages: 

L’association n’accorde pas de prêt d’outillage.
Le matériel est réservé à l’usage exclusif des adhérents au sein de l’atelier.
Aucun outillage quel qu’il soit (y compris les serre-joints) ne peut être sorti de l’atelier.

Prêt de livres de la bibliothèque : 

Des revues et des livres sont disponibles pour les adhérents. Ils sont rangés dans une armoire bibliothèque et sont accessibles sur demande auprès des formateurs/animateurs.
Tout emprunt doit être noté et daté sur la fiche accompagnant chaque livre ; cette fiche sera rangée durant l’emprunt dans une boîte prévue à cet effet ; elle sera replacée dans le livre au moment de la restitution de celui-ci.

Article T8 : stockage du bois

Bois bruts : 

Le stockage de bois brut est autorisé sous l'abri extérieur.
Ce bois doit impérativement être marqué de façon parfaitement identifiable.
Les utilisateurs sont invités à communiquer au secrétaire leur code de marquage.
Tout bois non identifiable pourra être utilisé pour les besoins de la collectivité.

Travaux en cours :

  • Le rangement des petits objets en cours de travail et d'assemblage est possible à l'étage de l'atelier, ainsi que sur les étagères dans l’angle Sud-Est de l’atelier.
    Le stockage de bois brut n’est pas autorisé dans ces espaces.

  • Les objets volumineux en cours de finition pourront être momentanément rangés dans le coin Nord-Ouest de l'atelier.

  • Tout bois stocké doit être sanglé et marqué de façon parfaitement identifiable.
    Tout bois non identifiable pourra être utilisé pour les besoins de la collectivité.

  • Les établis doivent être impérativement libérés pour la sculpture le mardi et samedi matin.

  • Il est strictement interdit de stocker des bois bruts et/ou des travaux en cours à d’autres endroits que ceux énumérés ci-dessus. Certains stockages « sauvages » peuvent mettre en cause la sécurité des utilisateurs des machines à proximité.
    Les propriétaires de bois mal stockés seront informés et priés de déplacer leurs travaux, faute de quoi, ces bois pourraient être utilisés pour les besoins de la collectivité.

Durée des stockages 

Les espaces de stockages, que ce soit des bois bruts ou des travaux en cours, n’ont pas vocation à être illimités dans le temps. Chaque adhérent doit être en mesure de disposer, au moment où il en a besoin, de ces espaces pour les travaux qu’ils mènent.
Les adhérents qui bloqueraient ces espaces pour un laps de temps excessif, seront rappelés à l’ordre par le C.A. et priés de libérer la place au plus vite, faute de quoi, ces bois pourraient être utilisés pour les besoins de la collectivité.

Article T9 : enlèvement des copeaux et déchets

Avant, pendant et après l'utilisation des machines, il est impérativement demandé de contrôler le taux de remplissage des sacs de copeaux.
Si le niveau de remplissage est important, et que ces sacs ne deviennent difficiles à manipuler à cause de leur poids, deux solutions :

  • Soit les porter et les vider directement à la déchetterie (remorque à disposition).
  • Soit les transvaser dans des sacs grand volume qui se trouvent dans la remorque.
    Dès qu’un de ces sacs est plein, il devra être transporté à la déchetterie.

L’atelier est pourvu de plusieurs poubelles : bois – déchets/papiers/cartons - ferraille…
Il est demandé à chacun de veiller à respecter le tri des déchets.
Les éventuels déchets en verre devront être évacués directement dans le container situé devant la déchetterie.
Le groupe travaillant à l’atelier le vendredi matin (jour du ramassage effectué par la ville) veillera à sortir la poubelle de déchets à temps.
La poubelle bois devra être vidée et transportée à la déchetterie à chaque fois que cela sera nécessaire.

Article T10 : machine à buches

Une machine à bûches permet de transformer une partie des copeaux en buchettes pour le chauffage. 

  • Chaque adhérent doit à son arrivée à l’atelier s’assurer du nettoyage des copeaux et sciures qui s’accumulent sous la machine. Une fiche est disponible qui décrit précisément où et comment faire.
  • Ceci fait, la machine devra être systématiquement mise en marche, en suivant les instructions qui apparaissent à l’écran de contrôle.
    L’arrêt de la machine est automatique quand le niveau de remplissage du bac est correct.

Tous les membres peuvent récupérer gratuitement les buchettes disponibles. Il n’y a pas de notion d’appartenance des copeaux. 

Comme pour les autres machines, tout dysfonctionnement (arrêt, accumulation de copeaux, …) doit être signalé aux responsables. 

En cas de panne, utiliser le sac de secours en prenant soin de tourner le volet d’alimentation. 

Article T11 : propreté de l'atelier et des extérieurs

Avant son départ chaque membre doit :

  • Ranger les outils qu'il a utilisés.
  • Nettoyer les machines dont il s’est servi (si elles ne sont pas utilisées par d’autres membres).
  • Ranger ses travaux en cours.
  • Balayer sa sciure et ses copeaux. 

Attention : 

  • L’utilisation des aspirateurs doit être réduit au strict nécessaire afin de ne pas remplir inutilement leurs sacs.
  • L’usage du compresseur pour le nettoyage courant est interdit. Les poussières de sciure s’infiltrent inutilement par tous les interstices des machines.
    L’usage du compresseur à des fins de nettoyage est réservé aux responsables des séances de nettoyage.

A la fin de chaque séance, l'atelier doit être correctement nettoyé par les derniers occupants, avec une attention particulière le vendredi soir. 

Le dernier occupant doit vérifier les fermetures des portes et appuyer sur le coup de poing de coupure générale de l’alimentation électrique. 

Les extérieurs (entretien des pelouses, surfaces encailloutées et goudron) et les sanitaires sont sous la responsabilité de la section sculpture. 

L'atelier fait l'objet d'un grand nettoyage mensuel fixé si possible lors de la dernière semaine du mois :

  • La liste des tâches à effectuer est affichée.
  • Un planning de l’année est affiché.
    Chaque adhérent doit s’inscrire et doit passer une fois par an.
  • L’équipe de nettoyage est constituée de 1 à 6 personnes. Les responsables de nettoyage veillent à ce que tous les adhérents participent au nettoyage excepté les membres en responsabilité (C.A. et autres)

Article T12 : matières consommables

Les matières consommables (abrasifs, colle, disques ponceuse orbitale...), à l’exception des bandes de ponceuses à bande, ne sont pas fournies.
Occasionnellement, des achats groupés peuvent être organisés pour certains articles, à l'initiative d'un membre qui collecte les demandes avant d'acheter.

Article T13 : site internet de l'association

L’association possède un site Internet. Il est administré par un ou plusieurs responsables. Il a pour but d’améliorer la communication au sein de l’association (évènements officiels ou festifs, plannings, informations administratives et techniques…). Toute information publiée sur le site doit recevoir l’aval du bureau du C.A.
Les données personnelles sont traitées en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les membres sont invités à communiquer leurs coordonnées (nom, prénom, adresse, email, numéro de téléphone, date de naissance, profession) au secrétariat. En communiquant ces informations les adhérents autorisent implicitement l’association à les communiquer aux seuls membres à jour de leur cotisation.

Les membres n’ayant pas d’adresse mail continuent d’être informés par courrier (convocations A.G., C.A., renouvellement de cotisation, repas).

Article T14 : Remorque

Une remorque est rangée sous l’abri sud de l’atelier. Elle est attachée par un cadenas dont la clef est accrochée au-dessus du pupitre de l’atelier. Cette remorque est réservée en priorité pour le transport des sacs de copeaux vers la déchèterie les jours de nettoyage.
Cette remorque n’a pas de carte grise (Poids Total Autorisé en Charge, PTAC < 500kg), elle n’est pas assurée par les AAB, mais par l’assurance du véhicule tracteur.
Elle peut être tractée par un détenteur de permis B. Pour pouvoir circuler, elle doit avoir la même immatriculation que le véhicule tracteur.
Cette remorque peut être empruntée par un membre des AAB pour son usage personnel, sous sa responsabilité, aux conditions suivantes :

  • Respecter les règles définies par le code de la route,
    et en particulier la fixation d’une plaque d’immatriculation valide.
  • Emprunt pour deux journées au maximum
  • Emprunt interdit les jours de nettoyage
  • Chaque emprunt doit être signalé à l’avance par mail ou téléphone au secrétaire
  • Chaque emprunteur doit vérifier le bon état de la remorque :
    plaque d’immatriculation, éclairage, pneumatiques, etc…
  • Toute détérioration (crevaison, chocs, …) est à la charge de l’emprunteur
  • L’emprunteur range la remorque à son retour
    et si nécessaire signale au secrétaire tout problème rencontré.

Article T15 : Gros travaux

Lorsqu’un membre souhaite réaliser un projet comportant des travaux exceptionnels sur les machines, et que, soit :

  • Les bois dépassent la capacité de stockage dans l'atelier et dans le local de stockage
  • L’importance des travaux nécessite l'aide et l'assistance de plusieurs membres des AAB.
  • La réalisation du travail nécessite un temps de travail supérieur aux deux créneaux hebdomadaires réservés à chaque membre (c'est-à-dire qu’ils gênent ou empêchent le travail des autres membres dans leur propre créneau).
  • Certaines opérations mènent aux limites de la capacité des machines.

Dans tous ces cas, il devra soumettre son projet au préalable au conseil d'administration qui se prononcera sur la faisabilité du projet et prescrira le cas échéant des aménagements.

Article T16 : Scie à ruban

En ce qui concerne les opérations de chantournage, la mise en place d’une lame à chantourner est de l'unique ressort des formateurs et sous leur responsabilité. 

Tout membre souhaitant réaliser ce type de travail, doit prendre contact avec un formateur.
Ce dernier changera la lame et règlera la machine.

Une fois le travail terminé, le formateur remettra en place la lame de débit, et règlera à nouveau la machine.

Tout membre qui ne respectera pas ces consignes sera tenu pour responsable d’une détérioration des garnitures des volants et sera redevable des frais de remise en état.

Article T17 : Formation permanente à la sécurité

Le C.A. est en charge de la planification de séances de sensibilisation à la sécurité du travail sur les machines.
Plusieurs réunions sont organisées au cours de l’année.

Tous les membres de l’association, y compris les ébénistes en statut autonome, auront le devoir d’assister à l’une de ces réunions, à leur choix, ceci obligatoirement au moins une fois tous les deux ans.

Le manquement non justifié à cette obligation pourra entraîner un rappel au règlement à destination des adhérents en cause. Ces adhérents devront alors obligatoirement assister à la séance suivante. 

Une récidive pourrait amener le C.A. à prononcer une exclusion des personnes mises en cause.